Crédits

Déterminations sociales

Centre des Arts de la Parole 
Association loi 1901
n°de SIRET 914 116 512 00015
APE 90.01Z
domiciliée à Aubervilliers (93300)
 
Site réalisé par Luciole 
 
Mentions légales
 
Les marques, logos, dessins (et autres éléments sans être limitatif), figurant sur ce site sont des marques déposées par le Centre des Arts de la Parole. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

Ce site internet est réservé à un usage personnel et non commercial et il est interdit de copier, modifier ou diffuser sous quelques formes que ce soit le contenu de ce site internet à un tiers sans l’accord écrit, préalable et expresse du Centre des Arts de la Parole.

 

Politique de confidentialité

Les utilisateurs du site du Centre des Arts de la Parole sont informés que, lors de l’accès à ce site, des informations nominatives peuvent être collectées, notamment nom, adresse de courrier électronique, transmises par des formulaires en ligne.

 Les informations recueillies par les formulaires en ligne font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre à vos questions dans le cadre d’une première prise de contact et/ou d’une demande de prestation de services.

 Les données collectées sont destinées à ces fins.

 Les données personnelles ne seront conservées que le temps nécessaire à la réalisation de la fonction pour laquelle cette information a été obtenue et dans le respect des obligations légales.

 Les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée. Ils peuvent également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement de leurs données.

L’ensemble de ces droits s’exerce auprès du Centre des Arts de la Parole. 

 Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pourrez à tout moment saisir l’autorité de contrôle (CNIL).